Le Conseil Municipal de SAINTE-CROIX s’est réuni le jeudi 15 mars 2007 à 20h30 sous la présidence de Roland SIXDENIER, Maire.
Membre excusé : Madame Martine LOISY
Secrétaire de séance : Madame BOURCET Dominique.

1) Comptes administratifs :

Avec le concours de Nadia LOUIS, Secrétaire de Mairie, les membres du conseil municipal examinent les différents comptes administratifs se rapportant à l’année écoulée (commune, assainissement, lotissement) ainsi que les comptes de gestion établis en parfaite cohérence par le Trésor Public.
Il convient de noter que le budget spécifique « Lotissement la Borde » fait l’objet d’une clôture des comptes, les travaux relatifs à la voirie définitive étant intégrés en temps utile au budget communal. Ces différents éléments sont adoptés à l’unanimité. L’affectation des résultats est validée par l’assemblée communale.

2) Préparation budgétaire :

Dans la continuité des travaux engagés lors de la réunion précédente en assemblée plénière, les membres du Conseil Municipal procèdent à l’élaboration du budget d’assainissement et du budget communal. Après les vérifications d’usage, les versions définitives seront soumises à l’approbation du conseil lors de la prochaine séance.
En ce qui concerne les taux d’imposition, une délibération est prise à l’unanimité pour une majoration de 2 %.

3) Fonctionnement salle polyvalente:

Comme chaque année, Denise VAIRET et Roland SATURNIN présentent un état des dépenses et recettes concernant l’utilisation de la salle communale. Un réajustement des conditions de mise à disposition pour de simples réunions prendra effet au 1er Janvier 2008.

4) Questions diverses :

Roland SATURNIN évoque les réunions auxquelles il a participé ( SYDEL le 6 mars et le SMERAT le 8 mars 2007).
Denise VAIRET  et Dominique BOURCET rendent compte quant à elles de leur participation à un groupe de travail (service en milieu rural pour le Pays de la Bresse Bourguignonne le 14 mars 2007).
Sylvie VITELLARO précise les points abordés lors de la réunion du SIVOS en date du 5 mars 2007.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h30.La prochaine réunion aura lieu le vendredi 30 mars 2006 sachant qu’elle sera précédée de la réunion du CCAS à 20h.