Le Conseil Municipal s’est réuni le vendredi 30 mars 2007 à 20h30 sous la présidence de Roland SIXDENIER, Maire.
Tous les membres étaient présents.
Secrétaire de séance : Mme VAIRET Denise.
1) Bubgets 2007 :
Le budget d’assainissement s’élève à 27 540 euros en fonctionnement et 79 889 euros en investissement.
Le budget principal de la commune s’équilibre à 372 294 euros en fonctionnement, permettant un prélèvement à hauteur de 57 124 euros pour la section d’investissement. Les investissements prévisionnels s’élèvent globalement à 333 137 euros, sachant néanmoins que ces programmes ne pourront être engagés qu’en fonction de la trésorerie disponible.
Ces différents budgets sont adoptés à l’unanimité.
2) SMERAT :
Le Conseil municipal prend connaissance des montants tarifaires alloués par France Télécom pour l’occupation du domaine public pour les années 2004-2005-2006.
Conformément aux conditions d’adhésion de la commune au SMERAT (Syndicat Mixte d’effacement des réseaux aériens de télécommunication), ces redevances font l’objet d’un reversement à ce syndicat sous la forme de cotisations.
Délibération prise à l’unanimité.
3) OPAC de Saône et Loire :
Par courrier du 1er mars 2007 au Président de la communauté de communes, Madame la Préfète de Saône et Loire confirme que la construction d’un deuxième pavillon jumelé aux Vergers Est est inscrite fermement au programme 2007.
4) Compte-rendu de réunions :
Denise VAIRET et Yvonne RAVEL-CHAPUIS rendent compte de la réunion du Syndicat Intercommunal des Eaux de la Région Louhannaise qui a eu lieu le jeudi 22 mars 2007.
De même, Bertrand PARNALAND évoque les points essentiels débattus dans le cadre du syndicat des Sânes réuni le même jour.
5) Questions diverses :
Les membres du conseil Municipal définissent les permanences à assurer pour les élections présidentielles du 22 avril et du 06 mai 2007.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 heures.
La prochaine réunion aura lieu le vendredi 20 avril 2007 à 20h30.
REUNION DU C.C.A.S.
Ce même vendredi à 20 heures, les membres du Centre Communal d’Action Sociale se sont réunis pour approuver le compte administratif 2006 et le budget 2007.
