Date du conseil: 25/05/2007
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25 mai 2007

Le Conseil Municipal de SAINTE-CROIX  s’est réuni le vendredi 25 mai 2007 à 20h30 sous la présidence de Roland SIXDENIER, Maire.
Absents : Sylvie VITELLARO - Jean-Luc PARIS.
Secrétaire de séance : Dominique BOURCET.


1) Préparation fête patronale des 15 et 16 Septembre 2007

Les membres du Conseil Municipal bénéficient d’une présentation du programme pyrotechnique prévu le samedi soir après la retraite aux flambeaux.

2) Situation de trésorerie

Dominique BOURCET, Adjointe, fait un point de situation sur les engagements et les disponibilités financières de la collectivité locale.

3) Engagement de travaux

Roland SATURNIN, 1er Adjoint, donne les résultats des consultations d’entreprises pour les travaux d’assainissement aux abords de la salle des fêtes. Le Conseil Municipal délibère à l’unanimité pour confier le chantier aux Etablissements LARUE.

4) Commission des chemins

Le compte-rendu de la visite de la voirie effectuée le 14 avril 2007 est commenté par Roland SATURNIN dans la perspective des prochains travaux.

5) Ouverture de crédits

Une délibération est prise pour une modification budgétaire suite à des dotations compensatoires de l’état.

6) Cession d’une portion de terrain communal

En complément de la délibération prise lors de la réunion précédente, le Conseil Municipal fixe le prix de vente à un particulier d’une portion de terrain permettant l’aménagement d’une aire de stationnement.

7) Projets intercommunaux

Sous couvert de la Communauté de Communes du Canton de Montpont en Bresse et en complément du projet « activités de pleine nature », un deuxième dossier a été proposé au pays de la Bresse Bourguignonne dans le cadre des services en milieu rural pour la création d’équipements sportifs de proximité.

8) Transports scolaires

En concertation avec le titulaire du marché et pour un ramassage scolaire mieux adapté, le Conseil Municipal accepte le véhicule proposé pour la prochaine rentrée scolaire.

9) Questions diverses

• Denise VAIRET évoque les difficultés de mise en service de la chaudière au gaz de la salle communale, et propose qu’une modification du système d’allumage soit demandée auprès du chauffagiste.
• Compte-rendu du SIVOM du Louhannais en date du 10 mai 2007 (Denise VAIRET et Jean GUILLEMIN).
• Préparation du bureau de vote pour les élections législatives.
• Lecture de différents courriers et invitation à des réunions de travail.


L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 heures.