Le Conseil Municipal de SAINTE-CROIX s’est réuni le vendredi 20 juillet 2007 à 20h30, sous la présidence de Roland SIXDENIER, Maire.
Absentes excusées : Mmes RAVEL-CHAPUIS Yvonne et LOISY-MARCOTTE Martine.
Secrétaire de séance : Dominique BOURCET.

1) Examen des dossiers et projets en cours :

• L’étude concernant l’aménagement des abords de la salle des fêtes permet d’engager la consultation des entreprises avec différentes options techniques.
• Concernant l’élaboration de la carte communale (documents d’urbanisme), les membres du conseil se réuniront la mardi 31 juillet pour procéder aux recadrages et ajustements nécessaires, avant une réunion de synthèse avec les services de l’Equipement.
• A l’école, la préparation de l’aire de jeux courant août sera accompagnée de l’achat d’une structure grimpante.
• En vue de la réalisation des travaux de voirie, des consultations seront effectuées pour les besoins prioritaires.
• Suite à la visite de sécurité pour la salle communale, un organisme de contrôle agréé est intervenu ce vendredi 20 juillet.

2) Fonds Départemental d’Aide aux Projets des communes :

La subvention départementale  2006 ayant fait l’objet d’une réaffectation au profit des abords de la salle communale, le Conseil Municipal propose d’allouer l’aide 2008 (25 393 euros) en complément de l’enveloppe 2007, pour l’agrandissement et la mise aux normes de la cantine scolaire. Délibération prise à l’unanimité.

3) Réseaux d’assainissement :

Le Conseil Municipal enregistre avec satisfaction l’aide financière allouée par la commission permanente du Conseil Général pour l’extension du réseau de collecte des eaux usées au lieudit « les Cornets ».
En ce qui concerne la programmation 2008,  les membres du Conseil proposent la constitution d’un dossier pour des raccordements complémentaires à la Borde, conformément aux priorités définies dans le cadre de l’étude du zonage d’assainissement.

4) Situation de trésorerie :

Dominique BOURCET, Adjointe au maire, présente un état des engagements et recettes permettant à chacun de s’approprier la situation de la trésorerie communale.

5) Questions diverses :

Par courrier du 19 juin 2007, l’OPAC de Saône et Loire transmet pour information les plans des pavillons jumelés  qui seront construits au Verger Est.
Jean-luc PARIS évoque les principaux points traités lors de la réunion du Conseil d’Ecole en date du 02 juillet 2007.
Denise VAIRET rend compte de la réunion du syndicat Intercommunal des Eaux de la Région  Louhannaise à laquelle elle a participé avec Yvonne RAVEL-CHAPUIS le 12 juillet 2007.
Un compte-rendu de la visite des dessertes communales a été remis à chacun des membres du conseil.
Jean-François COULON et Roland SATURNIN commentent les thèmes abordés lors de la réunion  de Communauté de Communes le 28 juin 2007.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 heures.
La prochaine réunion aura lieu le vendredi 23 août 2007 à 20h30.