Le Conseil Municipal de SAINTE-CROIX nouvellement élu s’est réuni le vendredi 14 mars 2008 à 20h30.
Tous les membres étaient présents.
Denise VAIRET est nommée Secrétaire de séance.
1. Election du Maire et des Adjoints :
Après lecture des dispositions générales du code des collectivités territoriales par Madame Dominique BOURCET, le doyen de l’assemblée, Monsieur Roland SATURNIN, préside la séance et propose la candidature de Roland SIXDENIER pour les fonctions de Maire.
Roland SIXDENIER est élu à la majorité absolue au premier tour de scrutin.
Le conseil municipal délibère pour déterminer le nombre d’adjoints qui ne peut excéder 30 % de l’effectif.
Roland SIXDENIER, maire, propose dans l’ordre Roland SATURNIN, Denise VAIRET et Dominique BOURCET.
Les trois Adjoints sont élus à la majorité absolue au premier tour.
2. Délégation de pouvoirs aux Adjoints :
En application de l’article L 2122-18 du code général des collectivités publiques, le maire délègue, sous sa surveillance et sa responsabilité, les pouvoirs suivants :
1er adjoint, Roland SATURNIN : gestion des activités des employés communaux, travaux bâtiments, voirie et bois communaux, urbanisme et réseaux, gestion des salles communales.
2ème adjointe, Denise VAIRET : représentation de la commune aux différentes réunions auxquelles le maire ne peut assister personnellement, relations avec la vie associative et gestion des salles communales en collaboration avec le 1er adjoint, environnement et fleurissement du village.
3ème adjointe, Dominique BOURCET : contrôle budgétaire et suivi de trésorerie, relations sociales et humanitaires, fonctionnement du cadre scolaire e périscolaire (y compris transports scolaires et relations avec la cantine).
Ces délégations font l’objet d’arrêtés municipaux.
3. Elections des délégués communautaires:
Titulaires : SIXDENIER Roland et SATURNIN Roland
Suppléant: COULON Jean-François
4. Centre communal d’Actions Sociales:
Membres du conseil municipal :
VAIRET Denise, BOURCET Dominique, BOURCET Fabienne, VITELLARO Sylvie
Membres hors conseil municipal :
RAVEL-CHAPUIS Yvonne, SATURNIN Thérèse, LOISY Jean et Martine
5. Comité consultatif des sapeurs-pompiers volontaires:
Titulaires : SIXDENIER Roland et SATURNIN Roland
Suppléants : PARIS Jean-Luc et JEANNOT Morgane
6. Syndicats intercommunaux:
SIVOM du Louhannais (SPANC + SIRED) : VAIRET Denise et CULAS Joël
Syndicat des Eaux du Louhannais : VAIRET Denise et BOURCET Dominique
Syndicat d’électrification de la Basse Seille : SATURNIN Roland et PARIS Jean-Luc
SIVOS (Collège Louhans) : VITELLARO Sylvie et JEANNOT Morgane
Syndicat des Sânes :
Titulaires : LACROIX Jean-Paul et MASSOT Emmanuel
Suppléants : PARNALAND Bertrand et COULON Jean-François
7. Commissions communales:
FINANCES : BOURCET Dominique, BOURCET Fabienne et JEANNOT Morgane
BATIMENTS : SATURNIN Roland, CULAS Joël et COULON Jean-François
VOIES et DESSERTES : SATURNIN Roland, CULAS Joël, PARIS Jean-Luc et MASSOT Emmanuel
URBANISME : CULAS Joël, SATURNIN Roland et MASSOT Emmanuel
FLEURISSEMENT : VAIRET Denise, BOURCET Dominique et GUILLEMIN Jean (hors conseil)
BOIS COMMUNAUX : SATURNIN Roland, PARIS Jean-Luc, MASSOT Emmanuel et BRAMAS Jean-Claude (hors conseil)
AGRICULTURE : MASSOT Emmanuel et VITELLARO Sylvie
SCOLAIRE ET PERISCOLAIRE : BOURCET Dominique, JEANNOT Morgane et BOURCET Fabienne
ASSOCIATIONS : VAIRET Denise
ENTRETIEN DU SOLNAN :
SATURNIN Roland, COULON Jean-François et VAIRET Denise
SALLES COMMUNALES : VAIRET Denise et SATURNIN Roland
OUVERTURE DES PLIS : COULON Jean-François, SATURNIN Roland, VAIRET Denise et VITELLARO Sylvie
COMMUNICATION et BULLETIN : JEANNOT Morgane, BOURCET Fabienne et BERGERY Cyril (hors Conseil)
COMMERCE et ARTISANAT : PARIS Jean-Luc et VITELLARO Sylvie
8. Délégations de signature à un agent communal :
Dans le souci d’une bonne administration locale, le maire donne délégation de signature à Nadia LOUIS, secrétaire de mairie, pour les actes d’état-civil, par arrêté municipal.
9. Indemnités de fonction :
Les montants des indemnités du maire et des adjoints sont fixés par délibération du conseil municipal dans la limite de l’enveloppe budgétaire constituée par les montants susceptibles d’être allouées aux titulaires de mandats locaux.
10. Subvention classe découverte :
Suite au conseil d’école du vendredi 7 mars 2008, les membres de l’assemblée communale décident d’allouer une subvention de 600 euros à la coopérative scolaire de BRUAILLES pour compléter le financement de la classe découverte organisée du 25 au 28 mars dans le cadre du RPI BRUAILLES- SAINTE-CROIX.
Délibération prise à l’unanimité.
11. Tableau de voirie :
Le conseil municipal délibère favorablement pour passer la parcelle cadastrale N° A355 en chemin rural N° 40 « La Plantée » afin de permettre l’accès public à des parcelles constructibles.
12. Questions diverses :
Après avoir constitué le bureau de vote pour le 2ème tour des élections cantonales, le maire propose les dates des prochaines réunions, notamment pour la préparation budgétaire (21 mars et 4 avril à 20h30).
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 heures.
