L e conseil municipal s’est réuni le vendredi 4 avril 2008 sous la présidence de Roland SIXDENIER, Maire.
Membre excusé : Sylvie VITELLARO.
Secrétaire de séance : Denise VAIRET.

1) BUDGET D’ASSAINISSEMENT :

A partir des éléments préparés lors de la réunion précédente et en accord avec les services de la Trésorerie, le conseil municipal approuve à l’unanimité le budget relatif à l’assainissement. Celui-ci s’équilibre à 39 237 euros en fonctionnement et 157 387 euros en investissement.

2) BUDGET COMMUNAL :

Selon la même démarche, le budget communal d’exploitation est adopté à hauteur de 473 910 euros permettant un prélèvement de 126 093 euros pour la section d’investissement.
Parallèlement, sur la base des travaux préparatoires affinés par la commission des finances, le budget d’investissement s’équilibre à 500 115 euros.
Ces budgets sont adoptés à l’unanimité.
Au-delà des opérations engagées (abords de la salle communale, entretien du Solnan, voirie, carte communale) l’action prioritaire pour l’année 2008 concerne l’agrandissement et la mise aux normes de la cantine scolaire.

3) REPARTITION SOULTES SMERAT ET SYDEL :

Selon les indications transmises par les services du Trésor Public, la collectivité locale  prend en compte les sommes qui lui reviennent  suite aux dissolutions du Syndicat d’enfouissement des lignes et du Syndicat d’Electrification de la Basse-Seille, par délibération.

4) ACQUISITION DE PARCELLES :

En vue d’aménager la place située à l’angle de la route départementale 996 face à l’église et sur la base de la proposition du conseil général, le conseil municipal confirme par délibération l’accord de principe émis lors de la réunion du 8 novembre 2007.

5) MAITRISE D’ŒUVRE CANTINE SCOLAIRE :

Suite aux consultations de septembre 2007 auprès d’architectes pour les travaux d’extension et d’aménagement  de la cantine scolaire, la société « Atelier 71 » a été retenue.
Le conseil municipal confirme son accord par délibération prise à l’unanimité et autorise le maire à signer la demande de permis de construire.

6) COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS :

A la demande de la Direction des Services Fiscaux, le conseil municipal dresse en nombre double une liste de contribuables parmi lesquels six commissaires titulaires et six commissaires suppléants seront désignés par le Directeur des Services Fiscaux. Le tableau est approuvé par délibération du Conseil Municipal.

7) MAISON DE RETRAITE DES CROZES :

En réponse au courrier du Directeur de la Maison de retraite des Crozes à Frontenaud, Madame Dominique BOURCET, Adjointe au maire, est désignée par le conseil municipal pour représenter la commune au sein du conseil d’administration.

8) CESSION DE PARCELLES :

Les membres du conseil acceptent de céder deux petites parcelles communales englobées dans des propriétés privées au lieudit « les Pins » au prix du terrain agricole, les frais d’actes notariés étant à la charge des acquéreurs.

9) QUESTIONS DIVERSES :

Le conseil municipal prend connaissance de différents courriers de remerciements et d’invitations.
Après avoir défini des rendez-vous concernant certaines commissions, l’assemblée communale lève la séance à 23 heures et fixe la prochaine réunion du conseil municipal au 2 mai 2008 à 20h30.

Le même jour à 20 heures, le C.C.A.S. s’est réuni et a adopté à l’unanimité le compte administratif 2007 qui présente un excédent de 933,67 euros ainsi que le budget 2008 qui s’équilibre à 2 933 euros.