Date du conseil: 4/07/2008
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4 juillet 2008

Le Conseil municipal s’est réuni le vendredi 4 juillet 2008 sous la présidence de Roland SIXDENIER, Maire.
Tous les membres étaient présents.
Secrétaire de séance : Mme BOURCET Dominique.

1) Préparation du programme pyrotechnique pour la fête patronale :

Les membres du conseil assistent à une présentation des feux d’artifice qui seront tirés le samedi 20 septembre à l’occasion de la fête du village.

2) Délibération pour virements de crédits :

Cette décision concerne un transfert budgétaire du programme travaux vers un programme étude, en regard de l’élaboration du document d’urbanisme (carte communale).

3) Révision des loyers :

Conformément à l’évolution de l’indice de référence, les loyers des logements communaux font l’objet d’une majoration de 1,36 % au 1er juillet 2008.

4) Assainissement collectif :

Le Conseil Municipal approuve par délibération le rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Public d’Assainissement.

5) Extension et mise aux normes de la cantine scolaire :

Le Conseil Municipal examine le rapport d’appel d’offres effectué par l’architecte et valide le choix des entreprises. Les travaux débuteront dès le 7 juillet, selon une programmation calée sur les vacances scolaires.

6) Questions diverses :

• Examen des besoins d’extension ou de renforcement du réseau d’alimentation d’eau potable.
• Point sur l’organisation du Centre de Loisirs intercommunal.
• Compte-rendu des échanges avec la Directrice de l’école maternelle, les ATSEM et l’Agent technique chargé de l’entretien en vue de l’année scolaire 2008-2009 compte tenu de l’organisation de la semaine scolaire sur 4 jours.
• Information sur le Salon d’Art organisé par l’Association d’Artagnan le 15 août 2008.
• Présentation d’une documentation sur la Fondation du Patrimoine (organisme reconnu d’utilité publique).
• Compte-rendu des réunions concernant le Syndicat des Eaux (Denis VAIRET et Dominique BOURCET), le SIVOM du Louhannais (Joël CULAS) et la Maison de Retraite des Crozes (Dominique BOURCET).