Le Conseil municipal s’est réuni le vendredi 8 août 2008 sous la présidence de Roland SIXDENIER, Maire.
Tous les membres étaient présents.
Secrétaire de séance : Mme VAIRET Denise.

1. Point sur les travaux en cours :

En ouverture de séance, les membres du Conseil Municipal procèdent à la visite des travaux d’agrandissement et de mise aux normes de la cantine scolaire.
L’état d’avancement est conforme au planning établi par l’architecte et les locaux devraient être opérationnels pour la rentrée scolaire.
Roland SATURNIN, premier adjoint, évoque également d’autres réalisations à l’étude (adaptation d’un branchement d’eau potable, installation d’une borne d’incendie près des Etablissements GAMBEY).

2. Situation de trésorerie :

Roland SIXDENIER, Maire, expose l’état d’engagement des différents programmes d’investissements ainsi que les recettes à percevoir.
Malgré les versements attendus sur la base des factures acquittées, le traitement simultané de gros chantiers (abords de la salle communale, entretien du Solnan, mise aux normes du restaurant scolaire) se traduira inévitablement par des difficultés de trésorerie.
Afin de faire face aux prochaines échéances et compte tenu du versement aléatoire des aides, il est envisagé de recourir à l’emprunt avec déblocage des fonds en fonction des besoins ponctuels.
Ces dispositions feront l’objet d’une délibération lors de la prochaine réunion sur la base des propositions bancaires.

3. Cession de terrain communal :

En accord avec les riverains concernés, au lieu-dit Les Pins, des excédents communaux englobés dans l’enceinte de leurs propriétés sont cédées au prix du terrain agricole. Cette régularisation cadastrale est prise en charge par les acquéreurs pour les frais d’actes notariés.

4. Résultat d’appel d’offre pour la voirie :

Les membres du Conseil Municipal prennent connaissance du résultat du marché relatif aux travaux de voirie suite à l’ouverture des plis effectuée par la commission idoine le 28 juillet 2008.
Parallèlement, Joël CULAS présente les estimations recueillies pour l’aménagement de trottoirs dans l’agglomération, en prévision de la réfection de la route départementale 150 (Route de Montpont-en-Bresse).

5. Etude de zonage d’assainissement :

Roland SIXDENIER précise les démarches effectuées auprès du bureau d’études concerné pour clore ce dossier dans les meilleures conditions.

6. Questions diverses :

Suite à l’enlèvement inopiné des glissières de sécurité de part et d’autre du pont de Tagiset, le Maire expose les procédures engagées en vue d’un rétablissement rapide des conditions de sécurité pour la circulation routière.

7. Programmation des prochaines réunions :

• La Commission « urbanisme » se réunira le 12 août 2008 à 20 heures pour finaliser le document de synthèse relatif à la Carte Communale en vue d’une délibération du Conseil.
• La Commission « scolaire et périscolaire » procèdera à l’adaptation du circuit de ramassage avec le transporteur le 25 août 2008 à 17heures.