Le Conseil Municipal de Sainte-Croix s’est réuni le Lundi 25 Août 2008 à 20 H 30 sous la présidence de Roland SIXDENIER, Maire.
Absents excusés : VITELLARO Sylvie – COULON Jean-François – SATURNIN Roland
Secrétaire de séance : MME VAIRET Denise.

1. Proposition d’emprunt :

Conformément aux dispositions envisagées lors de la session précédente et après consultation de différents organismes bancaires, le conseil municipal retient la proposition la plus favorable pour un emprunt d’un montant de 60 000 euros. Une délibération est prise à l’unanimité pour autoriser le maire à établir les démarches utiles et à signer le contrat.

2. Zonage d’assainissement :

Après différentes relances auprès du bureau d’études chargé de l’élaboration du zonage d’assainissement, la commune est enfin destinataire de l’ensemble des documents relatifs à la troisième phase.
L’enquête publique conduite en 2007 n’ayant pas fait l’objet d’observation particulière, le conseil municipal approuve le schéma directeur d’assainissement. Ainsi, au-delà des secteurs actuellement raccordés au réseau collectif ou en cours de réalisation, l’étude prévoit des possibilités d’extension des infrastructures publiques à la Borde et aux Faubourgs.
Le reste du territoire communal est maintenu en assainissement individuel.
Cette délibération est prise à l’unanimité.

3. Questions diverses :

• Lecture d’un courrier de la Préfecture concernant la répartition du fonds de compensation pour la TVA.
• Information du maire relative à l’ajustement de la participation du Conseil Régional pour l’aménagement des abords de la salle de fêtes dans le cadre de l’opération « Cœur de village ». La réception des travaux aura lieu le vendredi 12 septembre 2008 à 18 heures en présence du Sous-Préfet et des élus locaux.
• Lecture du courrier adressé au bureau d’études chargé de l’élaboration de la carte communale pour clore la démarche dans les meilleures conditions, suite aux craintes relatives à la rétention foncière.
• Lecture d’un courrier de refus du Conseil Général à propos de l’inscription au programme 2008 de la tranche de collecte des eaux usées au lieudit « la Borde ».
• Lecture de différents courriers de remerciements et d’interventions auprès de particuliers.

La prochaine réunion du Conseil Municipal est prévue le 19 septembre 2008 à 20h30.