Le Conseil municipal s’est réuni le vendredi 19 Septembre 2008 sous la présidence de Roland SIXDENIER, Maire.
Tous les membres étaient présents.
Secrétaire de séance : Mme BOURCET Dominique.

1) Coordination et développement du tourisme en Bresse Bourguignonne :

La communauté de Communes du Canton de Montpont a adopté la modification de ses statuts afin que lui soit transférée la compétence nécessaire dans le domaine touristique en vue de la création d’un syndicat mixte à l’échelon du périmètre de la Bresse Bourguignonne.
Le Conseil Municipal délibère à l’unanimité pour l’approbation de cette nouvelle compétence et les modifications statutaires relatives à l’adhésion.

2) Aménagement de trottoirs, Route Montpont :

Dans le cadre du renforcement de la chaussée de la route départementale 150 par les services du Département, le Conseil Municipal propose conjointement des aménagements pour la sécurité des piétons. A cet effet, un dossier établi par Joël CULAS pour solliciter des aides dans le cadre des amendes de police est adopté et sera présenté à la Direction des Routes et des Infrastructures.

3) Assainissement des bourgs ruraux :

Après avoir examiné l’étude réalisée  par la Direction Départementale de Saône et loire, les membres du Conseil Municipal décident d’établir un dossier de demande de subvention auprès du Conseil Général pour une extension du réseau d’eaux usées au quartier « la Borde ».
Délibération prise  à l’unanimité.

4) Transports scolaires :

Dans le cadre de la loi du 30 décembre 1982, qui permet aux départements de confier par convention tout ou partie de l’organisation des transports scolaires aux communes, la convention de délégation de compétence arrive à son terme le 31 août 2008.
Une nouvelle convention est adoptée pour une durée de 4 ans.

5) Coordination gérontologique de la Bresse Bourguignonne :

Cette association a pour but de favoriser le maintien  à domicile des personnes âgées tout en étant associée au Conseil Général dans la mise en place d’un guichet unique.
La municipalité partenaire privilégiée en tant que relais de proximité accepte les conditions d’adhésion à l’association.

6) Questions diverses :

- Dominique BOURCET, Fabienne BOURCET et Morgane JEANNOT rendent compte des réunions auxquelles elles ont assisté le mardi 16 septembre aussi bien pour l’école maternelle que pour la cantine scolaire.

- Roland SATURNIN évoque les conditions de transfert du compteur d’eau potable de la cantine scolaire suite aux travaux d’agrandissement et de mise aux normes.

- Roland SIXDENIER  évoque différents courriers établis récemment en regard de dossiers et procédures en cours.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance  est levée à 23 heures.
La prochaine réunion aura lieu le vendredi 24 octobre 2008 à 20H30.