Le Conseil Municipal s’est réuni le vendredi 23 janvier 2009 à 20h30 sous la présidence de Roland SIXDENIER, Maire.
Membre excusé : Sylvie VITELLARO.
Secrétaire de séance : VAIRET Denise.

1) Programme d’intervention pour l’investissement communal :

Conformément aux orientations prises lors de la réunion du 28 novembre 2008 et sur la base des devis estimatifs, le Conseil Municipal délibère à l’unanimité pour présenter le projet de réfection de toiture et de ravalement de façade du bâtiment de l’agence postale communale dans le cadre de la dotation cantonale.

2) Produits irrécouvrables :

Sur proposition du Trésor Public et après bon nombre de poursuites en vue de recouvrer les sommes dues, le Conseil Municipal alloue en non-valeur le produit attendu de la part d’un particulier ayant quitté la commune.
Cette mesure exceptionnelle est prise en regard du faible montant de la dette et des efforts entrepris par les services de la Perception.

3) Point sur fonctionnement des commissions :

Le Maire rappelle sa volonté d’impliquer encore davantage les membres du Conseil Municipal dans les réflexions préparatoires aux décisions et souhaite à cet effet des réunions fréquentes et spontanées des diverses commissions concernées.
En particulier, pour l’élaboration du compte administratif et l’esquisse de la préparation budgétaire, des rencontres sont prévues régulièrement à partir du 13 février 2009.
De même, une réunion de la commission des bois communaux aura lieu très prochainement.

4) Questions diverses :

- Urbanisme : En regard de la réglementation en vigueur et des contraintes associées à l’élaboration du document d’urbanisme, le Maire affirme sa vigilance sur tout type d’irrégularité, notamment à propos des constructions qui seraient faites sans autorisation en bonne et due forme.

- Logements communaux : Roland SATURNIN, 1er Adjoint, précise les travaux d’entretien effectués ou en programmation dans les logements du bâtiment « la Cure » ainsi que les disponibilités et les conditions de réaffectation.

- Auberge des Mousquetaires : Des travaux d’aménagement et de réfection du bar sont prévus au restaurant en étroite concertation avec les gérants, compte tenu du développement de l’activité.
- Voirie : Des dégradations importantes sont constatées sur la voie communale suite au dégel. Les travaux neufs pouvant difficilement être entrepris  avant mai/juin 2009, un entretien provisoire sera effectué selon les conditions climatiques afin de réduire les risques.

- Photocopieur : Les conditions de reproduction des documents devenant délicates du fait du vieillissement du photocopieur, celui-ci sera remplacé par un équipement neuf en location conformément à la proposition présentée aux membres du Conseil Municipal.

- Formation professionnelle : Une action de formation qualifiante d’Assistante de Vie aux Familles se déroulera sur la Commune de SAINTE-CROIX de février à début Avril en coordination avec la MIPE de LOUHANS et le Pôle Emploi.

- Réception des logements OPAC : Les trois Adjoints au Maire évoquent la réception technique des travaux de  construction des deux pavillons jumelés à laquelle ils ont participé le lundi 19 janvier 2009.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 heures.
La prochaine réunion est fixée au vendredi 20 février 2009 à 20h30.