Le Conseil Municipal s’est réuni le jeudi 7 mai 2009 sous la présidence de Roland SIXDENIER, maire.
Tous les membres étaient présents.
Secrétaire de séance : Mme BOURCET Dominique, Adjointe au maire.

1) Document d’urbanisme :
La réponse de la Préfecture n’étant pas intervenue dans le délai de 2 mois après son dépôt, la carte communale est adoptée de fait.
Ce document d’urbanisme simplifié est donc opposable aux tiers.

2) Syndicat Départemental d’Energie de Saône-et-Loire :
La proposition d’enfouissement des réseaux de télécommunication aux abords de la salle des fêtes est approuvée à l’unanimité par le Conseil Municipal.
Cet accord financier de principe permet au SYDEL de réaliser l’étude définitive.

3) Pont de Courfoulot :
Les travaux de remise en état de cet ouvrage mitoyen avec la commune de la CHAPELLE-NAUDE font l’objet d’un accord de principe pour un partage du coût avec la Communauté de Communes de LOUHANS, dans l’attente d’un descriptif plus détaillé.

4) Relais Services Publics :
Le matériel informatique ainsi que l’aménagement mobilier ont été commandés en vue d’une implantation du Relais Services Publics dans le hall d’accueil de l’Agence Postale Communale.

5) Centre de Loisirs :
La reconduction du Centre de Loisirs Intercommunal est prévue du 6 juillet au 14 août 2009 sur la Commune de SAINTE-CROIX. A cet effet, les modalités pratiques seront définies lors d’une rencontre avec l’IFAC BOURGOGNE le vendredi 15 mai à 18 heures.

6) Bureau de vote :
Le Conseil Municipal s’organise pour assurer la permanence à l’occasion de l’élection des représentants au Parlement Européen qui aura lieu le dimanche 07 juin 2009 de 8 heures à 18 heures.

7) Questions diverses :

- Jean-François COULON évoque la réunion organisée par Bresse Initiative en date du 14 avril 2009 en vue de la création d’un groupement d’employeurs.
- Denise VAIRET et Roland SATURNIN relatent les points essentiels  évoqués lors d’une réunion  sur la gestion des services d’eau et d’assainissement organisée par Monsieur le Sous-Préfet le 16 avril 2009.
- Dominique BOURCET rend compte de la réunion de bureau de la cantine scolaire de SAINTE-CROIX à laquelle la municipalité a été conviée le 05 mai 2009.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h30.
La prochaine réunion aura lieu le vendredi 5 Juin 2009 à 20h30.