Le Conseil Municipal s’est réuni le vendredi 5 juin 2009 à 20h30 sous la présidence de Roland SIXDENIER, Maire.
Membre excusé : Mme Fabienne BOURCET.
Secrétaire de séance : Mme BOURCET Dominique, Adjointe au maire.

1) Demande de subvention :
Le dossier établi pour une demande d’aide dans le cadre de la Dotation Globale d’Equipement afin de financer la réfection de la toiture et de la façade de l’agence postale communale n’a pas été retenu dans les catégories d’investissements éligibles. En revanche, ce projet étant susceptible d’être aidé au titre de la seconde part de la dotation de développement rural, une nouvelle demande a été formulée.

2) Accueil périscolaire :
Par courrier du 12 mai 2009, le Conseil Général annonce qu’il ne prendra plus en charge les frais de surveillance des élèves empruntant les services de transport à compter de la rentrée scolaire 2009/2010 pour les écoles maternelles et primaires.

3) Travaux de voirie :
La procédure adaptée d’appel public à la concurrence pour les travaux sur la voirie communale permettra de recueillir les offres jusqu’au 23 juin 2009.
Par ailleurs, Roland SATURNIN évoque les travaux d’entretien (fossés et busage) qui sont programmés pour le mois de Juillet.

4) Equipement de la cantine :
Après les travaux d’extension de la cantine en vue de la mise aux normes, le Conseil Municipal envisage le renouvellement  du matériel de cuisine.
A cet effet, des consultations sont en cours et permettront de satisfaire les priorités d’équipement.
La décision d’investissement interviendra lors de la prochaine réunion.

5) Fonctionnement de l’école maternelle :
La croissance des effectifs à l’école maternelle fera l’objet d’une rencontre dans le cadre du regroupement pédagogique BRUAILLES - SAINTE-CROIX le samedi 6 juin afin de préparer au mieux la prochaine rentrée scolaire. Par ailleurs, le Conseil d’Ecole est programmé le 23 juin 2009.

6) Communauté de Communes :
Roland SIXDENIER expose les projets de développement susceptibles d’être envisagés au niveau de la Communauté de Communes  en relation avec la convention départementale d’accompagnement des Intercommunalités, en vue d’un positionnement sur le programme 2009-2011.

7) Questions diverses :
Denise VAIRET évoque les réunions auxquelles elle a participé (réorganisation des services de l’Etat – ADMR – Comité bressan d’Action sociale).

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 30.
La prochaine réunion aura lieu le  vendredi 10 juillet 2009 à 20h30.