Le conseil municipal s’est réuni le vendredi 31 juillet 2009 à 20h30 sous la présidence de Roland SIXDENIER, Maire.
Membre excusé : M. Jean-Luc PARIS
Secrétaire de séance : Madame BOURCET Dominique, Adjointe.

1) Feux d’artifice :

Les membres du Conseil Municipal bénéficient d’une présentation du programme pyrotechnique qui sera tiré à l’occasion de la fête patronale le samedi 19 septembre 2009.

2) Point sur investissements en cours :

Le Maire présente un récapitulatif des engagements (travaux et équipements) concernant l’exercice en cours. Le traitement des priorités, conformément au budget initial, permet de vérifier le respect de la convention pour l’application du dispositif du plan de relance de l’économie relatif au fonds de compensation de la TVA.

3) Cantine scolaire :

Le renouvellement des équipements de la cuisine a fait l’objet d’une réunion de coordination avec l’architecte afin d’ajuster le raccordement des réseaux et alimentations.
Les travaux seront vraisemblablement réalisés lors des vacances de la Toussaint.

4) Agence Postale communale :

Suite à l’obtention des aides (département et état) et conformément aux orientations prises lors de la réunion précédente, les travaux de réfection de toiture et de ravalement de façade peuvent être engagés. Une amélioration concernant l’isolation en toiture est prise en compte. L’enveloppe globale d’investissement s’élève à 50 901,76 euros TTC.

5) Pont de Courfoulot :

La mise en sécurité de l’ouvrage d’art mitoyen entre les communes de la Chapelle-Naude et Sainte-Croix a fait l’objet d’une étude sous-couvert de la Communauté de Communes de Louhans.
Le conseil municipal accepte la prise en charge de 50% de la dépense par délibération à l’unanimité.

6) SYDESL de Saône-et-Loire :

Par courrier du 27 juillet 2009, le syndicat départemental d’énergie de Saône et Loire propose le remplacement d’appareils d’éclairage public dans un souci d’amélioration des équipements et de diminution des besoins énergétiques.
La participation financière de la commune s’élèverait à  2160 euros environ.
Le conseil municipal donne un accord de principe pour les travaux.

7) Trésor Public :

Sur les conseils du receveur municipal, des délibérations seront prises pour une modification de caution concernant un locataire et pour un changement de l’affectation comptable relative à un remboursement.

8) Carte communale :

Par bordereau du 23 juillet 2009, la direction départementale  de l’équipement de Saône et Loire retourne un exemplaire de la carte communale avec approbation tacite en date du 29 mars 2009.
Des démarches sont en cours pour la reproduction du dossier et la diffusion aux administrations concernées.
Les mesures de publicité (affichage et presse) permettront ensuite de rendre ce document opposable.

9) Chemins ruraux :

Un document transmis par les services du conseil général précise les chemins inscrits au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnées (PDIPR 71) et rappelle les conditions d’entretien de ce patrimoine naturel et rural.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 30.
La prochaine réunion aura lieu vendredi  11 septembre 2009 à 20h30.