Le conseil municipal s’est réuni le vendredi 11 septembre 2009 à 20 h 30 sous la présidence de Roland SIXDENIER, Maire.
Membres excusés : Sylvie VITELLARO, Emmanuel MASSOT.
Secrétaire de séance : Madame Denise VAIRET, Adjointe.

1) Programme d’Intervention pour l’Investissement Communal 2010 :

Après avoir examiné les catégories d’investissement éligibles pour l’attribution de l’enveloppe cantonale en regard des besoins prioritaires et compte tenu des projets structurants  portés par les autres communes du canton, le conseil municipal délibère à l’unanimité pour présenter un dossier concernant des travaux de voirie.

2) Indemnité de conseil au comptable du trésor :

L’assemblée communale accepte par délibération le décompte relatif à l’indemnité de conseil du comptable chargé des fonctions de receveur municipal pour l’exercice 2009.

3) Convention SIVOM pour numérisation du cadastre :

Pour ses propres besoins, notamment pour la gestion du service public d’assainissement non collectif, le SIVOM du louhannais s’engage dans la numérisation du cadastre. A cet effet, une délibération est proposée pour un conventionnement avec les communes concernées sachant que ce cadastre numérisé sera ensuite mis gratuitement à leur disposition. Le conseil municipal accepte à l’unanimité, en émettant toutefois des réserves sur le logiciel nécessaire à l’exploitation informatique au niveau de la commune.
Dans le même courrier, le SIVOM fait référence au marché signé pour la vidange des installations d’assainissement non collectif au profit des particuliers.
Par ailleurs, une réunion est prévue avec les délégués communaux à SAINTE-CROIX le vendredi 25 septembre 2009 à 9 heures pour la restitution du diagnostic des installations d’assainissement individuel.

4) Dossiers et travaux en cours :

Les membres du conseil font un point sur la programmation et les conditions de mise en œuvre des prochains travaux (toiture et façade de la poste, voirie).

5) Questions diverses :

Le conseil municipal examine différentes sollicitations concernant l’éventuelle mise à disposition d’un terrain et la participation à diverses réunions.
Denise VAIRET rend compte d’une réunion à laquelle elle a participé dans le cadre de la vie associative locale.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 heures.
La prochaine réunion aura lieu le vendredi 9 octobre à 20 h 30.