Le Conseil Municipal s’est réuni le vendredi 25 mars à 20h30 sous la présidence de Roland SIXDENIER, Maire.
Membre excusé : Bertrand PARNALAND. Secrétaire de séance : Dominique BOURCET, Adjointe.
1) Vote des budgets communaux :
Le budget d’assainissement s’équilibre en recettes et en dépenses à 31 829 euros en fonctionnement et 157 653 euros en investissement. Ces données prennent en compte les « reports à nouveau » ainsi que le résultat reporté. Les travaux envisagés sur l’année concernent principalement l’extension du réseau « Route de MONTPONT », sous réserve de l’attribution de l’aide départementale. Le budget spécifique relatif au Lotissement de la Borde prend en compte des écritures comptables traduisant des transferts de propriétés, ainsi que les travaux réalisés ou à terminer. (voirie définitive). Le budget principal de la Commune s’élève à 412 714 euros en fonctionnement et permet un prélèvement pour la section d’investissement à hauteur de 86 413 euros. En investissement, le budget prévisionnel s’équilibre à 379 237 euros (travaux de voirie, entretien de bâtiments communaux, achat de divers équipements). Ces différents budgets sont adoptés à l’unanimité.
2) Elaboration d’un document d’urbanisme :
Dans le prolongement de la délibération du 28 mai 2004, concernant la création d’une carte communale et après examen des devis enregistrés suite aux consultations, le Conseil Municipal décide de retenir les meilleures propositions pour la réalisation du fonds de plan cadastral numérisé et pour la construction du document d’urbanisme. Des aides sont sollicitées auprès de l’Etat et du Département. Délibération prise à l’unanimité.
3) Questions diverses :
Compte-rendu de la réunion du SYDEL (Roland SATURNIN) et de celle concernant "Bresse Initiative" (Jean-François COULON).
Une réunion de la commission des chemins est prévue le 16 avril 2005. La commission des dessertes se réunira le 23 avril 2005.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 heures.
La prochaine réunion du Conseil Municipal est prévue le vendredi 29 avril 2005 à 20h30.