Date du conseil: 27/05/2005
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27 mai 2005

Le Conseil Municipal de SAINTE-CROIX s’est réuni le vendredi 27 mai 2005 à 20H30, salle de la minute, sous la présidence de Roland SIXDENIER, Maire .


Secrétaire de séance : MME BOURCET Dominique. Tous les membres étaient présents.


1) Cybercommunes :


Pour le site Internet Cybercommunes, le service multimédia du journal de Saône et Loire propose une nouvelle version . A cet effet, le Conseil Municipal délibère à l’unanimité pour habiliter le Maire à signer les nouvelles conventions.


2) Avenant au règlement du Lotissement « les Vergers » :


Lorsque l’arrêté autorisant le Lotissement a été pris, il existait sur les lots 1 et 8 une canalisation d’eau potable limitant la zone constructible. Cette canalisation étant déplacée le long du Chemin dit de « la Minute », la servitude est supprimée. Une délibération est prise à l’unanimité pour modifier le règlement et approuver les plans topographiques.


3) Programmation des travaux :


Après avoir fait le point sur la situation de la trésorerie, le Maire et ses Adjoints présentent les échéances selon lesquelles seront engagées les prochaines réalisations. Les travaux de réfection de la Salle du conseil et du hall d’entrée sont bien avancés. La voirie constitue désormais la principale priorité en terme de programmation. Par ailleurs, le Conseil Municipal constate avec satisfaction l’attribution de la Dotation Globale d’Equipement par les Services de la Préfecture pour l’aménagement des abords de la Salle des Fêtes.


4) Motion de soutien pour les Jeux Olympiques 2012.


Sur la proposition de l’Association des Maires de France, le Conseil Municipal apporte son soutien à la candidature de la ville de Paris, pour l’organisation des Jeux 2012.


5) Taxes et produits irrécouvrables :


Le Trésor Public propose l’admission en non-valeur de produits difficilement recouvrables. Le Conseil Municipal refuse à l’unanimité et exige que des démarches complémentaires soient effectuées auprès des intéressés.


6) Préparation du bureau de vote :


Les membres de l’assemblée communale se répartissent les rôles pour assurer la tenue du bureau de vote à l’occasion du référendum.


7) Questions diverses :


Des délibérations sont prises pour fixer le prix de vente d’anciennes tables d’école et des poteaux EDF qui seront déposés.


Denise VAIRET et Jean GUILLEMIN rendent compte des points essentiels abordés lors de la réunion du SIRED du 26 mai 2005.


Dominique BOURCET et Roland SATURNIN exposent également les informations recueillies lors d’une réunion organisée par l’Association des maires, à propos des antennes relais.


Enfin, quelques précisions sont apportées sur le Centre de Loisirs, qui ouvrira ses portes à SAINTE-CROIX , du 04 juillet au 12 août 2005.


L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 heures.


La prochaine réunion est programmée le vendredi 24 juin 2005 à 20h30.