Le Conseil Municipal s'est réuni le vendredi 22 juillet 2005 à 20h30, salle de la Mairie, sous la présidence de Roland SIXDENIER, Maire.

Secrétaire de séance : Mme Dominique BOURCET Absents excusés : Yvonne RAVEL-CHAPUIS, Martine LOISY, Bertrand PARNALAND.

1) Risques induits par les éthyloducs :

Suite à la séance de travail du 6 juin 2005 organisée par le Sénateur René BEAUMONT pour la prise en compte des risques induits par les canalisations de transport de produits chimiques et énergétiques, le Conseil Municipal émet un avis favorable pour la création d'une association de défense regroupant les communes de Saône et Loire concernées et adopte par délibération à l'unanimité les statuts proposés.

2) Souscription d'un emprunt :

Le Conseil Municipal enregistre avec satisfaction la programmation par l'OPAC à mi-Septembre du démarrage des travaux de réhabilitation du bâtiment "ex-épicerie" pour la création de trois logements locatifs, ainsi que l'attribution par le Conseil Général d'une subvention de 13 350 euros pour l'extension du réseau de collecte des eaux usées, route de MONTPONT EN BRESSE. Afin d'engager ces travaux d'assainissement et l'accès sécurisé à l'école maternelle, le Conseil Municipal décide de souscrire un emprunt de 50 000 euros sur 10 ans. Le Maire est autorisé à établir toutes les démarches utiles en ce sens et à signer les conventions avec l'organisme bancaire.

3) Projet d'acquisition d'un terrain :

Le Conseil Municipal examine l'éventualité d'une acquisition de terrain situé au bourg du village, suite à des contacts avec un particulier, tout en évoquant quelques hypothèses d'aménagement. Cette réflexion est à poursuivre en fonction des conditions d'achat.

4) Indemnisation d'un sinistre :

Afin de pouvoir encaisser un règlement de l'assureur suite à un préjudice matériel, une délibération est prise à l'unanimité.

5) Questions diverses :

Concernant l'exploitation de la forêt communale, une délibération permet de définir les coupes pour l'exercice 2006 : cession par l'ONF du bois de chauffage et vente des grosses futaies sur pied par adjudication, parcelle N° 12, "Dit".

Pour le transport scolaire, le Conseil Municipal approuve à l'unanimité le choix effectué par la Commission lors de l'ouverture des plis en date du 04 juillet 2005.

Une délibération concerne la prise en charge d'un achat effectué à l'occasion d'un départ en retraite.

Roland SATURNIN, 1er Adjoint, évoque l'état d'avancement des travaux de voirie.

Une mise en commun des différents points évoqués lors de réunions récentes permet de clore cette séance aux alentours de 22h30.

La prochaine réunion est fixée au vendredi 9 septembre 2005.