Le Conseil Municipal de SAINTE-CROIX s’est réuni le vendredi 17 février 2006 à 20h30, salle de la mairie, sous la présidence de Roland SIXDENIER, Maire.

Absents excusés : Sylvie VITELLARO, Jean-Luc PARIS. Secrétaire de séance : Denise VAIRET.

1) Approbation des comptes administratifs et des comptes de gestion 2005 : Avec le concours de Nadia LOUIS, Secrétaire de Mairie, les membres du Conseil Municipal examinent les différents comptes administratifs se rapportant à l’année écoulée (commune, assainissement, lotissement) ainsi que les comptes de gestion établis en parfaite cohérence par le trésor Public. Ces différents éléments sont adoptés à l’unanimité.

2) Terrain constructible à Tagiset : Le Conseil Municipal valide le plan de bornage établi par le Géomètre expert pour le découpage de la parcelle communale C 347 « Les Fournaches » en deux lots constructibles.

3) Elaboration de la carte communale : Une réunion de démarrage des travaux en date du 9 février 2006 avait pour objet d’établir les différentes phases de l’étude ainsi que l’échéancier. L’élaboration de ce document d’urbanisme s’appuiera sur un diagnostic et une définition des enjeux en vue d’identifier les zones constructibles.

4) Délibérations : Le Conseil Municipal prend à l’unanimité deux délibérations, l’une pour l’encaissement d’un règlement, l’autre pour l’acceptation en non-valeur d’un produit irrécouvrable.

5) Equipement matériel : Compte-tenu d’importantes réparations à effectuer sur le tracteur communal, les conditions de renouvellement de cet équipement sont abordées. La décision interviendra lors de la prochaine réunion, sur la base d’informations complémentaires et après définition des conditions de financement.

6) Extension du local des pompiers : A la demande du chef de corps des sapeurs-pompiers, la mise à disposition de l’espace sanitaire attenant est envisagé pour faciliter le rangement de matériels et tenues. La date de mise à disposition reste à définir en fonction de l’utilisation actuelle et du projet d’aménagement de la cantine scolaire.

7) Entretien du Solnan : En l’absence d’information sur la problématique d’entretien des cours d’eau et compte-tenu de l’affaissement progressif des berges du Solnan, une nouvelle relance a été effectuée afin d’œuvrer dans les meilleurs délais en concertation avec les services concernés.

8) Questions diverses :

Denise VAIRET, Adjointe rend compte des principaux points évoqués lors de la réunion du SIRED, le vendredi 10 février 2006.

Roland SATURNIN, Adjoint, précise quant à lui les thèmes abordés lors de la réunion du Conseil d’Ecole le mardi 7 février 2006.

Le Conseil Municipal prend connaissance du dossier « rapport annuel » transmis par le SYDEL (Syndicat d’électrification) .

Diverses invitations à des réunions sont examinées.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée vers 22h30. La prochaine réunion est programmée le vendredi 10 mars à 20h30.