Le Conseil Municipal de SAINTE-CROIX s’est réuni le vendredi 5 mai 2006 à 20h30, salle de la mairie, sous la présidence de Roland SIXDENIER, Maire.
Secrétaire de séance : Dominique BOURCET
Membres excusés : Mmes Denise VAIRET, Yvonne RAVEL-CHAPUIS.

1) PRESENTATION DU PROGRAMME PYROTECHNIQUE :

En vue de la fête patronale des 16 et 17 Septembre 2006, les membres du Conseil Municipal bénéficient d’une présentation des feux d’artifice proposés par le prestataire.

2) ZONAGE D’ASSAINISSEMENT :

Suite à  l’ouverture des plis effectuée selon la procédure adaptée du code des Marchés publics et conformément au rapport d’analyse des Services de l’Equipement, le Conseil Municipal retient la proposition du Bureau d’Etudes EI2A  qui présente l’offre la plus avantageuse pour l’élaboration du zonage d’assainissement.
La délibération est prise à l’unanimité.

3) TRANSFERT D’UNE CONCESSION AU CIMETIERE :

Des circonstances familiales ayant conduit un particulier à vendre un caveau, le Conseil municipal délibère à l’unanimité pour le remboursement de la concession de terrain dans le cimetière communal.

4) PROBLEME DE CHAUFFAGE AU LOGEMENT DE LA POSTE :

Suite à de multiples interventions, l’Assemblée communale enregistre avec satisfaction la résolution des problèmes techniques de l’installation de chauffage du logement locatif de la poste.
Une attention particulière est portée sur les surcoûts occasionnés par ces dysfonctionnements. Néanmoins, malgré un accord de principe, la compensation financière n’interviendra qu’après prise en compte de l’ensemble des paramètres (défaut d’isolation de la canalisation et réparation de la chaudière).

5) REMPLACEMENT DE MATERIEL :

Suite à l’acquisition d’un nouveau tracteur communal, le Conseil municipal accepte par délibération la cession du tracteur défectueux, dans l’état, à un particulier pour un montant de 6000 €.

6) QUESTIONS DIVERSES :

• Lecture d’un courrier transmis par le Bureau de l’Association d’Artagnan, suite à l’exposition organisée en février dernier.
• Lecture d’un courrier du Conseil général précisant l’attribution d’une subvention de 2310 € pour l’élaboration d’une carte communale.
• En confirmation d’une rencontre avec l’OPAC en date du 24 mars 2006, une lettre du Directeur Général de cet organisme rappelle les points abordés et précise la programmation d’un 2ème pavillon jumelé aux Vergers Est.
• Roland SATURNIN rend compte de la réunion technique du 25 avril avec le Syndicat d’Electrification de la Basse Seille et communique le compte-rendu établi par la Commission des Chemins. Une visite des dessertes est prévue le 27 mai 2006 à partir de  13H30.
• Bertrand PARNALAND précise quant à lui les thèmes abordés par le syndicat des Sânes lors de son Assemblée Générale du 30 mars 2006.
• Jean GUILLEMIN, évoque également la réunion du SIRED à laquelle il a participé en date du 27 avril 2006 avec Denise VAIRET.