Le Conseil Municipal de SAINTE-CROIX s’est réuni le vendredi 7 juillet 2006 sous la présidence de Monsieur Roland SIXDENIER, Maire.
Tous les membres étaient présents.
Secrétaire de séance : MME Dominique BOURCET.

1) Entretien du Solnan :

Compte tenu des difficultés administratives rencontrées pour un entretien concerté et cohérent des cours d’eau, un rendez-vous est prévu le mardi 11 juillet avec le Syndicat Mixte Saône et Doubs afin d’envisager quelques hypothèses pour faire face aux urgences.
(Affaissement des Berges, présence d’embâcles, conséquences en cas de crue).

2) Réhabilitation des logements :

Les 3 logements aménagés dans le bâtiment communal « ex-épicerie » par l’OPAC de Saône et Loire étant en cours d’achèvement, une réception est prévue le mardi 11 juillet à 15 heures.

3) travaux de voirie :

Suite aux consultations engagées avec le concours des services de l’Equipement, le Conseil Municipal retient la meilleure proposition, aussi bien pour la réfection de trottoirs que pour le reprofilage et l’enduit sur les routes communales. Délibération prise à l’unanimité pour autoriser le Maire à engager les travaux.

4) Subventions :

Le Conseil Municipal enregistre avec satisfaction l’attribution d’une aide au titre des Amendes de Police pour l’aménagement d’un point d’arrêt (1 137 €) ainsi qu’une participation des Fonds européens FEOGA-G suite à l’aménagement de la place de l’Eglise dans le cadre de l’opération Cœur de Villages (24 199 €).

5) Dossier Cœur de Village :

Dans la continuité des opérations engagées avec le concours du bureau d’étude «  Habitat et Développement », des dossiers opérationnels sont en cours d’élaboration pour un dépôt avant l’échéance du programme pluriannuel.

6) Office National des Forêts :

Une réunion particulièrement intéressante a eu lieu le vendredi 30 juin avec les responsables de l’ONF pour l’élaboration d’un programme d’aménagement et de gestion pour la forêt communale.

7) Vérification des points d’eau :

Le Centre d’Incendie et de Secours de LOUHANS  effectuera une visite des bornes d’incendie le 18 août 2006 à 14 heures sur le territoire communal.

8) Evolution du bureau de poste :

Une rencontre de la Municipalité avec le Directeur du Territoire a permis d’examiner les perspectives d’évolution du bureau de poste de SAINTE-CROIX en vue de conserver un service adapté au milieu rural.

9) Renforcement des activités pour la fête patronale :

Le Conseil Municipal accueille très favorablement l’initiative cantonale consistant à créer une animation festive le dimanche 17 septembre après-midi dans la cour du château de SAINTE-CROIX (fanfares, chorales, majorettes). Ces activités s’inscrivent dans l’aide à la vie associative  et implique également les autres communes du canton.

10) Acquisition d’un terrain :

Une délibération est prise à l’unanimité pour l’achat d’une parcelle située en prolongement du terrain de tir au site de la Culée, selon les bases établies par les Services des Domaines.

11) QUESTIONS DIVERSES :
• Denise VAIRET et Jean-Luc PARIS rendent compte de principaux points abordés lors du conseil de Classe du 13 juin 2006. De même, Denise VAIRET évoque la réunion du Syndicat des Eaux du Louhannais à laquelle elle a participé avec Yvonne RAVEL-CHAPUIS.
• Une réunion des membres du Conseil Municipal est programmée le samedi 15 juillet à 9 heures pour ébaucher un avant-projet de la carte communale.
• Lecture de diverses lettres de remerciements.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h30.
La prochaine réunion est programmée le vendredi 11 août 2006 à 20h30.