Le Conseil Municipal de SAINTE-CROIX s’est réuni le vendredi 11 août 2006 sous la présidence de Monsieur Roland SIXDENIER, Maire.
Absents excusés: Mme RAVEL-CHAPUIS Yvonne, MM PARNALAND Bertrand et PARIS Jean-Luc.
Secrétaire de séance : Mme Denise VAIRET.

1) Dossier « Cœur de Village » :
 Selon la même démarche que pour la réfection de la Place de l’église, le Conseil Municipal délibère favorablement pour présenter deux dossiers opérationnels au Conseil Régional de Bourgogne avant l’échéance de la convention « Cœur de Village ».
 Le premier projet  concerne l’aménagement des abords de la Salle des fêtes et le second porte sur la réalisation de travaux dans la continuité de la Place de l’église (Renforcement des berges du Solnan, aménagement paysager, aire de stationnement et toilettes publiques).
 Sous réserve d’acceptation, la Commune bénéficiera de deux années pour justifier des réalisations à compter de la notification des aides financières.

2) Compétence « Tourisme » de la Communauté de Communes :
Selon les dispositions prises au niveau intercommunal, l’assemblée communale délibère à l’unanimité pour un transfert de la compétence « Développement touristique » du groupe « Autres compétences » au groupe « Compétences obligatoires » et pour l’approbation des statuts modifiés de la Communauté de Communes du Canton de MONTPONT-EN-BRESSE.

3) Travaux de voirie :
Conformément à la décision prise lors de la réunion précédente, la réfection de divers tronçons de voirie ainsi que la remise en état du trottoir depuis le pont du moulin jusqu’à l’atelier de machines agricoles sont lancés pour une réalisation dans les meilleurs délais.

4) Autres investissements :
Le Conseil Municipal décide la création d’un columbarium dont l’emplacement a été prédéfini au cimetière, la mise en place de volets roulants à l’étage de « l’Auberge des Mousquetaires » et l’acquisition de mobilier complémentaire pour l’école maternelle.

5) Dossiers divers :

Attribution d’une subvention du Département à hauteur de 4000 € pour l’étude de zonage d’assainissement.

Réception de la proposition « assainissement des Bourgs Ruraux » de la part du Conseil Général dans le cadre de la programmation 2006 (dossier à transmettre pour le 1er octobre 2006).

Proposition de diverses réunions de travail.

La prochaine réunion est programmée le vendredi 22 septembre 2006 à 20 h 30.