Le Conseil Municipal de SAINTE-CROIX s’est réuni le jeudi 21 décembre 2006 à 20h30 sous la présidence de Roland SIXDENIER, Maire.
Tous les membres étaient présents.
Secrétaire de séance : Mme Denise VAIRET.

1) Zonage d'assainissement:

Dans le cadre de l’étude conduite par EI2A, le Conseil Municipal examine la proposition de zonage au terme de la phase 2 (étude des solutions d’assainissement). Ainsi, au-delà des travaux d’ores et déjà programmés, les extensions du réseau collectif concerneront prioritairement des raccordements complémentaires aux Faubourgs et à la Borde.
Il conviendra ensuite de procéder à la réhabilitation du réseau existant (intrusions d’eaux claires parasites à l’origine d’une charge hydraulique élevée nuisant au bon fonctionnement de la lagune).
Ce scénario est adopté à l’unanimité et permettra au bureau d’étude de poursuivre ses travaux.

2) Projet de signalétique: 

Roland SATURNIN, 1er Adjoint, expose les dispositions prises en accord avec les entrepreneurs et commerçants concernés lors de la réunion du 12 Décembre 2006 en présence du fournisseur retenu.

3) Projet d'extension des Etablissements GAMBEY:

Roland SIXDENIER évoque les perspectives de développement envisagées par Monsieur MAUGIN, Directeur des Constructions Métalliques GAMBEY  et précise les contacts établis pour résoudre les difficultés qui limitent l’extension des bâtiments industriels.

4) Colombarium:

Le bâtiment funéraire permettant de recevoir les urnes cinéraires est maintenant installé au cimetière communal.
La tarification relative aux concessions sera arrêtée lors de la prochaine réunion du Conseil Municipal.

5) Aménagement des abords de la salle communale:

A la demande du Conseil régional (opération Cœur de Village) et avec l’appui du CAUE (conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement de Saône et Loire), un avis d’appel public à la concurrence a été publié pour la maîtrise d’œuvre (aménagement paysager, accès, stationnement, parcours piétons).

6) ATESAT:

Par délibération prise à l’unanimité, le Conseil Municipal reconduit la convention d’assistance technique proposée par la Direction Départementale de l’Equipement pour l’année 2007.

7) Questions diverses:

Denise VAIRET, 2ème Adjointe, présente les principaux points évoqués lors de la réunion du SIRED du LOUHANNAIS (Syndicat Intercommunal de ramassage et d’élimination des déchets) en date du 13 décembre 2006.
Lecture de différents courriers (remerciements, invitations)

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 30.
La prochaine réunion est fixée au vendredi 19 janvier 2007.